Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : mercredi 3 septembre à 8h49
1. Objectif des archives
Les Archives CASCA sont une collection numérique dédiée à la préservation, à la diffusion et à la consultation du design graphique et de la culture visuelle du nord-est du Brésil, des années 1950 à nos jours.
Son objectif est orienté vers l'éducation, la culture et la recherche, sans aucun objectif commercial ou lucratif.
2. Droits d'auteur
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Les archives CASCA ne revendiquent aucun droit d'auteur sur les documents tiers inclus dans la collection.
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Tous les droits appartiennent aux auteurs, artistes, éditeurs ou institutions détentrices d'origine.
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Dans la mesure du possible, les détails sur la paternité, la date et la provenance sont inclus dans les métadonnées de chaque élément.
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Certains documents appartiennent au domaine public ; dans de tels cas, cette condition est explicitement indiquée.
3. Source et attribution
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Chaque élément provenant d'autres archives ou collections contiendra une référence claire à son origine.
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Exemple d'attribution : "Source : Acervo Antonio Nóbrega."
4. Utilisation autorisée
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Les documents peuvent être librement consultés à des fins personnelles, éducatives, académiques et de recherche.
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L'utilisation dans des ouvrages universitaires, conférences, articles et projets de recherche est autorisée, à condition que l'attribution aux archives CASCA et aux sources originales soit conservée.
5. Utilisation restreinte
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Il est interdit de reproduire, redistribuer ou commercialiser des éléments des archives CASCA sans l'autorisation préalable des détenteurs des droits d'auteur.
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Toute utilisation d'images, de textes ou de tout autre contenu à des fins commerciales nécessite une autorisation écrite explicite des titulaires des droits.
6. Demandes de retrait
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Si un auteur, un héritier ou une institution identifie un élément qui ne devrait pas être accessible au public, il peut demander sa suppression ou un accès restreint.
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Les demandes de suppression peuvent être envoyées à : [email protected]. Les Archives CASCA s'engagent à répondre à ces demandes dans les plus brefs délais.
7. Responsabilité
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Les Archives CASCA fonctionnent comme une plateforme de préservation et de consultation.
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Les utilisateurs sont responsables de s'assurer que leur utilisation du matériel est conforme aux présentes conditions d'utilisation et à la loi sur les droits d'auteur applicable.